Communauté de Communes de la Haute deûle

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

1/ Le territoire

2/ Présentation de la démarche : un PLUiH c’est quoi ?
2.1. Du POS au PLUi-H
2.2. Objectifs
2.3. Composition

3/ Déroulement et calendrier prévisionnel
3.1. Déroulement
3.2. Calendrier prévisionnel

4/ Les document du PLUiH en ligne 
4.1. les délibérations (à venir)
4.2. le diagnostic (étape en cours)
4.3. le PADD (étape à venir)
4.4. les OAP et POA (étape à venir)
4.5. le reglement et le zonage (étape à venir)
4.6. les annexes (étape à venir)

5/ Communication avec les habitants : 
5.1. Concertation
5.2. Questions et avis

6/ Sigles et abréviations

 
      Carte-cchd

Communauté de Communes de la Haute Deûle

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42, rue Nationale BP22 59185 Provin