Communauté de Communes de la Haute deûle

Scolaire

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 15 février 2018
19 H 00 – Médiathèque d'Annoeullin

ORDRE DU JOUR :

 

1/ FINANCES LOCALES

 

 

DECISIONS BUDGETAIRES :

 

 

ü  Ouverture des crédits d’investissement.

ü  Admission en non-valeur.

 

CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES :

 

 

ü  Contribution financière au fonctionnement de la Mission Locale Métropole Sud.

 

2/ DOMAINE ET PATRIMOINE

 

ACQUISITIONS :

 

 

ü  Cession de terrain par la ville d’Annœullin au profit de la CCHD (THD 59/62).

ü  Cession de terrain par la ville d’Annœullin au profit de la CCHD.

 

ALIENATIONS :

 

 

ü  Cession de terrain par la CCHD au profit de la société FLANDRES AMENAGEMENT.

 

3/ COMMANDE PUBLIQUE

 

MARCHES PUBLICS :

 

ü  Avenant n°2 au marché d’exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux de la Communauté de Communes de la Haute Deûle.

 

 

CCHD-small

Communauté de Communes de la Haute Deûle

  • Tel: 03.20.18.04.18
  • Email

42, rue Nationale BP22 59185 Provin